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D-12.1, r. 1 - Décret sur les armoiries du Québec

Section 1
Disposition versions

Full text
1. Sont adoptées les armes telles que décrites ci-après:
Tiercé en fasce; d’azur, à trois fleurs-de-lis d’or; de gueules, à un léopard d’or, armé et lampassé d’azur; d’or, à une branche d’érable à sucre à triple feuille de sinople, aux nervures du champ. Timbré de la couronne royale. Sous l’écu, un listel d’argent bordé d’azur portant la devise JE ME SOUVIENS du même.

voir R.R.Q., 1981, 5-245
R.R.Q., 1981, c. D-13, r. 1, a. 1.
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